Articles sélectionnés pour le thème : comite economique et social
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Définition et causes de l’exclusion – Aux captifs, la ...
Addictions
Exclusion : définition et causes
Au sein de la société, l'exclusion résulte de plusieurs facteurs : l'isolement, le handicap, la précarité. Dans la rue, la situation des personnes SDF relève surtout de l'exclusion sociale . Ainsi, on considère couramment que les personnes SDF sont de « grands exclus ».
Grande pauvreté et précarité économique et...
Site :
http://www.captifs.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique et social d'ile de france / conseil economique et social d ile de france
Un conseil économique, social et environnemental pour le ...
Un conseil économique, social et environnemental pour le Canal du Midi ?
© France 3 Midi-Pyrénées
Le député PS de Haute-Garonne Kader Arif a proposé la création d'un conseil économique social et environnemental du Canal du Midi, dans son ensemble. Un comité dont il prendrait la présidence.
Par Véronique...
Date: 2017-02-23 15:58:54
Site :
http://france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental francais / conseil economique social et environnemental languedoc roussillon / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique et social midi pyrenees / conseil economique et social francais
Adaptation des indemnités octroyées aux membres du Comité ...
Texte déposé au Sénat le 15/10/2008
Examen par la commission des affaires européennes le 23/10/2008
Budget communautaire
Augmentation du montant des indemnités
des membres du CESE
Texte E 4015
(Examen en urgence du 23 octobre 2008)
La commission a été saisie d'une demande d'examen en urgence de la proposition de décision relative à l'adaptation des indemnités octroyées aux membres du Comité...
Date: 2015-05-11 08:26:31
Site :
senat.fr
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Le point sur l'unité économique et sociale (UES)
Le point sur l'unité économique et sociale (UES)
Publié le
14/01/2014
par Me Marine Conche
L'unité économique et sociale (UES) est une notion entraînant le regroupement de plusieurs sociétés juridiquement distinctes, mais liées par une direction commune, la similarité ou la complémentarité de leurs activités et par une communauté de salariés. Présentation.
Aucun texte ne définit...
Site :
http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : administration economique et social / comite economique et social / economique et social
Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Economie ...
Economie Sociale et Solidaire (ESS)
Rechercher par mots clefs...
Economie Sociale et Solidaire (ESS)
L'Économie sociale et solidaire (ESS) en Pays de la Loire
Historiquement très présente en Pays de la Loire, l'ESS répond aux grands enjeux sociétaux et aux besoins des territoires : emploi, environnement, cohésion sociale, ruralité... Par l'innovation, le collectif et la prise en compte des...
Site :
http://www.paysdelaloire.fr
Thèmes liés : conseil economique et social regional pays de la loire / conseil economique et social region pays de la loire / conseil economique et social des pays de la loire / conseil economique et social regional / comite economique et social regional
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
.
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-04-22 12:56:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : impact de la seconde guerre mondiale sur l'idee d'europe / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / economique et social de l europe / programme economique et social du front national
Bienvenue au Comité Régional CGT Midi-Pyrénées
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est, auprès du Conseil Régional et de son Président, une assemblée consultative. Il est issu de la longue évolution du processus de régionalisation qui a vu la mise en place des CODER (comités de développement économique régionaux) dès les années 60. A la fin des années 70, il s'appelle Comité économique et...
Date: 2017-02-07 09:19:50
Site :
http://www.cgt-midipyrenees.com
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Documents de l’ONU : Conseil économique et social
Questions & plus
Comptes rendus des séances
Les interventions faites pendant les réunions des Nations Unies peuvent faire l'objet de comptes rendus. Il y a deux types de comptes rendus.
Procès-verbaux
comptes rendus exhaustifs rédigés à la première personne;
leur cote contient l'élément PV.--
exemple: S/PV.6826 , 30 août 2012
Comptes rendus analytiques
relevés condensés, écrits...
Site :
http://research.un.org
Thèmes liés : conseil economique et social de l'onu / conseil economique et social de l onu / conseil economique et social onu / conseil economique et social des nations unies (ecosoc) / conseil economique et social des nations unies
Guide des citations et références - LegalWorld - Jura ...
la partie de la revue concernée (s'il échet) ;
10o
la page ou la colonne, voire le numéro d'ordre ;
11o
éventuellement les conclusions ou l'avis du ministère public ;
12o
le nom de l'auteur d'une note ou d'observations figurant sous le texte de la décision.
§ 1er. Identification de la décision
A. Nom de la juridiction
65 Le nom de la juridiction est généralement abrégé( 1 ) ( 2...
Site :
http://www.legalworld.be
Thèmes liés : pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels protocole / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels canada / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif droit economique social et culturel
CESER - Conseil Economique, Social et Environnemental ...
Réalisation : Caplaser
Conséquence de la loi du 16 janvier 2015 sur la délimitation des régions, le CESER Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées est né de la fusion des CESER des deux anciennes régions et a été mis en place le 27 janvier 2016.
Le CESER est dénommé CESER Occitanie depuis la publication au Journal Officiel le 29 septembre 2016 du décret n° 2016-1264 du 28 septembre 2016...
Site :
http://www.ceser-mip.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional languedoc roussillon / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional languedoc roussillon / conseil economique et social regional / president du conseil economique social et environnemental
EDITIONS - comite-entreprises.eu
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EDITIONS
Nouvelles modalités de financement du congé de formation économique et sociale et de formation syndicale
Écrit par JANVIER & ASSOCIES
Nouvelles modalités de financement du congé de formation économique et sociale et de formation syndicale.
Qu'attendez-vous ? Ou plutôt que savez-vous du congé syndical dit...
Site :
http://www.comite-entreprises.eu
Thèmes liés : conseil economique et social representativite syndicale / formation renseignement economique / conseil economique et social regional nord pas de calais / conseil economique et social nord pas de calais / science economique et sociale cours 1ere
N° 4125 annexe 20 - Rapport de M. Jean-Louis Gagnaire sur ...
591,13
Source : ministère de l'économie et des finances.
L'augmentation du budget hors titre 2 des autorités administratives indépendantes doit leur permettre d'assumer les nouvelles missions qui leur ont été confiées en application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques et, pour l'ARCEP, de financer en 2017 les coûts induits...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : economique et social de l europe / cours economie sociale et solidaire / rapport economique social et financier plf 2017 / rapport economique social et financier plf 2014 / rapport economique social et financier 2014
La Commission prépare les prochaines étapes en vue de l ...
Commission européenne - Communiqué de presse
La Commission prépare les prochaines étapes en vue de l'établissement d'un socle européen des droits sociaux
Bruxelles, le 23 janvier 2017
Aujourd'hui, la Commission européenne fait un pas de plus vers la mise en place d'un socle européen des droits sociaux avec une conférence de haut niveau à Bruxelles. Des propositions détaillées suivront...
Site :
europa.eu
Thèmes liés : membres comite economique et social europeen / avis comite economique et social europeen / president du comite economique et social europeen / role du comite economique et social europeen / comite economique et social europeen bruxelles
Unité économique et sociale — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant le droit du travail en France .
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L'unité économique et sociale (UES) est, en droit du travail français , une notion contraignant au regroupement de plusieurs entreprises juridiquement distinctes pour la mise en place d'un comité d'entreprise (CE) commun. Elle résulte d'une décision de justice ou d'un accord conventionnel. L'unité constituée peut avoir un effectif inférieur à cinquante salariés, mais dans ce cas il n'y...
Date: 2017-04-22 16:23:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite economique et social france / premiere economique et sociale / cours economique et social / comite economique et social / economique et social
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
Thèmes liés : president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional definition / indemnites conseil economique et social regional / salaire conseil economique et social regional
Acte constitutif de l'Union africaine / Instruments ...
ACTE CONSTITUTIF DE L'UNION AFRICAINE
Nous, Chefs d'Etat et de Gouvernement des Etats membres de l'Organisation de l'Unité Africaine (OUA) ;
1. Le Président de la République d'Afrique du Sud
2. Le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire
3. Le Président de la République d'Angola
4. Le Président de la République du Bénin
5. Le Président de la République du...
Site :
http://www.achpr.org
Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / conseil des droits economiques sociaux et culturels / conseil economique social et culturel / membres conseil economique et social / vie plan de developpement economique et social
Nuisances des avions – Le Conseil Economique et Social de ...
15 février 2017
Nuisances des avions - Le Conseil Economique et Social de la Région bruxelloise propose sept actions
Etendre jusqu'à 7h les procédures en vigueur durant la nuit; soutenir le masterplan de Brussels Airport qui prévoit l'extension de la piste 25 gauche vers l'est afin d'éviter le survol des zones les plus densément peuplées sans porter atteinte à la capacité de trafic de...
Site :
http://bx1.be
Thèmes liés : conseil economique et social region bruxelloise / conseil economique et social de la region / conseil economique et social regional / conseil economique et social / premiere economique et sociale
Maison familiale rurale — Wikipédia
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La première maison familiale à porter ce titre a été fondée en 1937 à Lauzun à l'initiative de l'abbé Granereau et du SCIR (Syndicat Central d'Initiative Rurale). Cependant, le premier établissement destiné à cet objectif a été créé deux ans plus tôt dans le village voisin de Sérignac-Péboudou ( Lot-et-Garonne ), par l'abbé Granereau...
Date: 2017-04-17 12:40:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation conseiller en economie sociale et familiale en alternance / conseiller en economie sociale et familiale formation adulte / conseiller en economie sociale et familiale formation continue / formation de conseiller en economie sociale et familiale / economie sociale et familiale formation
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / cours d'economie sociale et familiale / comite economique et social de la grande region / environnement economique juridique et social des activites professionnelles / conseil d'analyse economique et social
L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
Site :
http://www.europeidf.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social regional ile de france / conseil economique et social d'ile de france
Les régions françaises - axl.cefan.ulaval.ca
La France compte 22 Régions métropolitaines (incluant la Corse) auxquelles s'ajoutent les quatre départements d'outre-mer (DOM) de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, reconnues comme des «Régions» depuis 1982. Les Régions correspondent à des unités territoriales purement administratives, qui n'ont aucun lien avec les anciennes provinces historiques...
Date: 2013-04-04 19:01:20
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Thèmes liés : conseil economique et social de la region / conseil economique et social regional martinique / conseil economique et social regional corse / conseil economique et social regional / comite economique et social regional
Comité de l'emploi - Emploi, affaires sociales et ...
Emploi, affaires sociales et inclusion
Outils d'accessibilité
Mode d'accessibilité activé Mode d'accessibilité désactivé Mode d'accessibilité activé
Sélecteur de langues
Réseau d'experts
Comité de l'emploi
Le comité de l'emploi (EMCO) a été créé en 2000 par une décision du Conseil , sur la base de l'article 150 du TFUE . Ses activités s'inscrivent dans le cadre de la stratégie...
Site :
http://ec.europa.eu
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / membres comite economique et social europeen / avis comite economique et social europeen / role du comite economique et social europeen
Agenda 21 - Senegal - un.org
Decision-Making: Coordinating Bodies
Prise de décisions: organismes de coordination
L'Assemblée Générale des Nations Unies a créé une Commission pour le développement durable (CDD) qui a invité les pays membres lors de sa première session annuelle, à mettre en place des Commissions Nationales. C'est dans ce contexte que le Sénégal a institué par arrêté primatoral 5161 du 26 mai...
Date: 2011-03-08 00:07:31
Site :
un.org
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / centre de developpement economique et social / developpement economique et social definition
L’approche territoriale du " développement durable ...
L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale
Jacques Theys
Résumé | Plan | Texte | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...
Site :
http://developpementdurable.revues.org
Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / formation intelligence economique et developpement durable / intelligence economique et developpement durable pdf / intelligence economique et developpement durable / histoire economique et sociale de l'europe et mondialisation
E 2.3 - Congé de formation économique, sociale et syndicale
E. Formation des actifs et financement
Congé de formation économique, sociale et syndicale
Objectifs et salariés concernés
Anciennement appelé congé d'éducation ouvrière, ce droit permet aux salariés de participer, sur leur demande, à des stages ou sessions de formation économique et sociale ou de formation syndicale.
Peuvent en bénéficier tous les salariés adhérents ou non à...
Site :
arftlv.org
Thèmes liés : membres comite economique et social / cours economie et social 1ere es / comite economique et social / centre national economique et social / cours economique et social
CAEF - Le fonds de développement économique et social | Le ...
Pour soutenir la reconstruction économique après la Seconde Guerre mondiale, l'Etat crée entre 1948 et 1955 différents fonds sous la forme de comptes spéciaux du Trésor, destinés à financer le secteur public et privé.
Historique
Après la Seconde Guerre mondiale, l'Etat intervient massivement dans le financement du secteur privé afin de soutenir la reconstruction économique....
Date: 2017-04-23 10:33:05
Site :
http://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : bilan economique de la france apres la seconde guerre mondiale / bilan economique seconde guerre mondiale france / consequences economique de la seconde guerre mondiale / comite economique et social de la grande region / consequences sociales seconde guerre mondiale
Nuisances des avions - Le Conseil Economique et Social de ...
mercredi 15 février 2017 21h20
- Belga
Etendre jusqu'à 7h les procédures en vigueur durant la nuit; soutenir le masterplan de Brussels Airport qui prévoit l'extension de la piste 25 gauche vers l'est afin d'éviter le survol des zones les plus densément peuplées sans porter atteinte à la capacité de trafic de l'aéroport; et renforcer durant la nuit, l'interdiction des avions les plus...
Site :
http://www.lavenir.net
Thèmes liés : conseil economique et social region bruxelloise / conseil economique et social de la region / conseil economique et social regional / conseil economique et social / premiere economique et sociale
Les régions de France, une vieille histoire. Redécoupage ...
Les régions de France, une vieille histoire. Redécoupage, anciennes provinces - Histoire de France et Patrimoine
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L'Histoire éclaire l'Actu
L'actualité au prisme de l'Histoire, ou quand l'Histoire éclaire l'actualité. Regard historique sur les événements faisant l'actu
Régions (Les) de...
Site :
http://www.france-pittoresque.com
Thèmes liés : histoire economique et sociale de la france depuis 1945 / comite economique et social de la grande region / histoire economique et sociale de la france / comite economique et social regional / conseil economique et social regional de bretagne
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...
Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail
Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent
Présenté par
Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...
Site :
http://www.jeanlouisrenault.com
Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / role de l'intelligence economique dans l'entreprise / l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / la pratique de l'intelligence economique dans les grandes entreprises / la pratique de l'intelligence economique dans l'entreprise
Bruxelles (Union européenne) — Wikipédia
Gare de chemins de fer
Stations de métro
Le projet piloté par l'architecte Christian de Portzamparc pour la reconstruction de la rue de la Loi avec l'ouverture de perspectives vers le Parlement est hautement centralisé et critiqué par certains pour être un ghetto administratif isolé du reste de la ville. Mais cet avis n'est pas partagé par tous ceux qui pensent que, au contraire, le bon...
Date: 2017-04-22 16:16:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / economique et social de l europe / comite economique et social europeen bruxelles / statut des membres du comite economique et social europeen
Texte intégral : rapport sur l'exécution du plan de ...
Texte intégral : rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2015 et sur le projet de plan pour 2016 (1)
French.xinhuanet.com | Publié le 2016-03-18 à 22:32
BEIJING, 18 mars (Xinhua) -- Voici le texte intégral du Rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2015 et sur le projet de plan pour 2016, soumis le 5 mars 2015 à la...
Date: 2016-03-19 00:46:34
Site :
http://french.xinhuanet.com
Thèmes liés : rapport economique social et financier 2015 / rapport economique et social 2015 / rapport economique social et financier 2016 / rapport economique social et financier / rapports du conseil economique et social
Martine Pinville | Gouvernement.fr
Ministre suivant Ministre précédent
Martine Pinville
Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances, chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire
Biographie
Déclaration d'intérêt et de patrimoine
Martine Pinville est née le 23 octobre 1958 à Angoulême (Charente)
Fonctions ministérielles
Secrétaire d'État...
Date: 2017-04-22 12:58:24
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : politique economique et sociale / comite economique et social france / comite economique et social / serie economique et sociale / bts economique et social
La procédure de sauvegarde des entreprises en difficulté ...
La procédure de sauvegarde
Une entreprise qui rencontre des difficultés économiques peut faire la demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde. Cette procédure permet de maintenir les emplois, d'assurer l'apurement du passif et la réorganisation de l'entreprise.
Attention : l'entreprise ne doit pas être en cessation des paiements si elle souhaite bénéficier d'une...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : cours administration economique et sociale / administration economique et social / membres comite economique et social / cours economique et social / serie economique et sociale
N° 2252 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
178,3
Exposé des motifs
L'objectif national de dépenses d'assurance maladie de l'ensemble des régimes obligatoires de base ainsi que ses sous-objectifs au titre de l'année 2014 devraient être conformes à l'objectif qui avait été rebasé à la baisse dans la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. Des mesures ont été mises en oeuvre par le Gouvernement afin...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / comite economique et social regional / rapport economique social et financier 2014 / comite economique et social france / comite economique et social europeen adresse
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...
Date: 2017-04-23 11:02:18
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / cours d'economie sociale et familiale / conseiller en economie sociale et familiale formation continue / conseil economique social et environnemental vie publique / salaire des membres du conseil economique social et environnemental
Comité économique et social européen : définition de ...
o Boggle.
Lettris
Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.
boggle
Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : comite economique et social europeen wikipedia / comite economique et social europeen / comite economique et social france / comite economique et social / definition de droits economiques et sociaux
Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de ...
Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de Réadaptation
Rédigé par Christelle JOBERT et Jérôme TALMUD le Lundi 10 Mars 2014 à 10:59 | Lu 2662 fois
Si jusqu'au XIXème siècle la santé ne s'envisage que par rapport à la maladie (René LERICHE la définit ainsi : « la santé, c'est la vie dans le silence des organes »), dès 1946, un parallèle se confirme entre santé et...
Site :
http://www.hospitalia.fr
Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / definition precarite conseil economique social / rapport du conseil economique et social 2014
Les pôles et les commissions - medef.com
Extranet
Les pôles et les commissions
Le Conseil exécutif, sur proposition de Pierre Gattaz, Président du Medef, a procédé à la nomination des instances de travail du Medef. Les instances de travail du Medef seront organisées en 9 pôles. Chaque pôle sera animé par un Président et un vice-président.
Président : Bruno Lafont // Vice-président : Robert Durdilly // Coordinateur :...
Site :
http://www.medef.com
Thèmes liés : president du comite economique et social europeen / president du comite economique et social / president du conseil economique et social europeen / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique et social dimension europeenne politique sociale
Friedrich Hayek — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Hayek .
Friedrich Hayek
Droit, législation et liberté
Influencé par
Bernard Mandeville , Adam Smith , John Locke , Adam Ferguson , David Hume , Edmund Burke , Frédéric Bastiat , Alexis de Tocqueville , Lord Acton , Carl Menger , Eugen von Böhm-Bawerk , Ludwig von Mises , Max Weber , Karl Popper
A influencé
à Fribourg , est un philosophe et économiste...
Date: 2017-04-23 06:18:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / institut d histoire economique et sociale
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional ile de france / schema regional de developpement economique et social region centre / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social d'ile de france
Institutions de l'Union européenne — Wikipédia
Article détaillé : Cour de justice de l'Union européenne .
La Cour de justice de l'Union européenne est l'institution judiciaire de l'Union en matière de droit de l'Union . Son rôle est d'assurer que le droit communautaire est appliqué de la même façon dans tous les États et de mettre fin aux disputes en matière légale entre les institutions et les États. Elle se subdivise en trois...
Date: 2017-04-22 13:26:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : president du conseil economique et social europeen / conseil economique et social europeen wikipedia / president conseil economique et social / conseil economique et social europeen recrutement / entree seconde guerre mondiale etats unis
Règlement n° 166/2006 du 18/01/06 concernant la création d ...
Règlement n° 166/2006 du 18/01/06 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, et modifiant les directives 91/689/CEE et 96/61/CE du Conseil
(JOUE n° L 33 du 4 février 2006)
Texte modifié par :
Règlement (CE) n° 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 (JOUE n° L 188 du 18 juillet 2009)
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LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE...
Date: 2017-04-23 03:25:56
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LICENCIEMENT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
LICENCIEMENT DEFINITION
Définition de Licenciement
Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié. Selon les dispositions combinées des articles L. 1232-6 et L. 1225-4 du code du travail l'employeur est tenu d'énoncer le ou les motifs de licenciement dans la lettre de licenciement et qu'il...
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Événements | IRIS
Maison de l'Europe - Paris
L'actualité de la politique européenne de développement
Le développement est au coeur de l'action extérieure de l'Union européenne. Cette politique vise avant tout à éradiquer la pauvreté dans le monde, dans le cadre d'un développement durable. L'Union européenne oeuvre également pour la réalisation des objectifs du millénaire pour le développement. Les dirigeants mondiaux, auxquels s'est jointe l'Union européenne, se...
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SocialUp – du 7 au 9 avril 2017 | Genève
Présentation des projets devant le jury
19h00
Annonce des vainqueurs et remise des prix
Apéritif de clôture
Coachs, Experts & Jury
Les équipes sont accompagnées tout le week-end par des coachs qui les aident à formaliser leur projet : spécialistes de la gestion de projet, en particulier sociaux ou humanitaires, de l'entrepreneuriat social et de l'économie sociale et solidaire.
Samedi...
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Le programme de « France insoumise » : des choix ...
Commission économique du PCF
« Nous entrons en campagne en soumettant au pays un pacte d'engagements pour une nouvelle majorité. Pour construire la politique et le rassemblement dont la France a besoin, nous nous adressons à toutes les citoyennes et tous les citoyens qui partagent notre ambition, aux syndicalistes, aux militantes et militants associatifs, aux artistes et aux...
Date: 2017-04-23 09:52:44
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur ...
Les discours dans l'actualité
Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'attachement et l'estime que le gouvernement porte au Conseil économique, social et environnemental et la mise en oeuvre par certaines collectivités locales de la "clause Molière" imposant le français sur les chantiers publics, au palais d'Iéna, à Paris le 15 mars 2017.
Personnalité, fonction :...
Date: 2017-04-13 00:00:08
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La CFDT au Conseil économique, social et environnemental ...
La CFDT au Conseil économique, social et environnemental régional de Languedoc-Roussillon (CESER LR)
Publié le 18/10/2015 à 18H24
Par Admin
La délégation CFDT au CESER comprend 5 membres
La composition du CESER
Comme toutes les régions, la région Languedoc-Roussillon est composée de l'exécutif, le Président de la région, élu ; du législatif, le Conseil régional, élu et du...
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Le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de ...
"Dans un rapport et un avis adopté le 13 novembre 2014, le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de-France se montre favorable à une candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Il souligne les atouts de la région-capitale, les conditions nécessaires et les points de vigilance.
L'opportunité d'une candidature à l'organisation des Jeux...
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Comité économique et social européen - eesc.europa.eu
Rapporteur: Mr Ulrich SAMM (Employeurs - GR I / Allemagne) Co-rapporteur: Mr Toni VIDAN (Activités diverses - GR III)
Le CESE accueille favorablement le train de mesures sur l'«énergie propre», qui vise à accélérer, modifier et consolider la transition de l'économie de l'UE vers une énergie propre tout en continuant de poursuivre les objectifs majeurs que sont la croissance économique...
Site :
http://www.eesc.europa.eu
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