Articles sélectionnés pour le thème : comite economique et social de la grande region
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Le CESER - Conseil Economique, Social et Environnemental ...
Le Conseil économique, social et environnemental régional est une assemblée consultative, chargée d'analyser les dossiers relatifs aux compétences de la Région, apporter des avis motivés et des propositions aux élus régionaux.
Présentation
Dès 1954, des comités d'expansion économiques sont créés pour que les acteurs socioprofessionnels soient associés aux décisions publiques. Ils...
Date: 2017-04-23 10:39:22
Site :
http://www.cese-poitou-charentes.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental poitou charentes / avis du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique social et environnemental regional poitou charentes
Le Conseil économique, social et environnemental régional ...
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Présentation au sujet: "Le Conseil économique, social et environnemental régional d'Ile-de-France Assemblée consultative régionale."-- Transcription de la présentation:
1 Le Conseil économique, social et environnemental régional d'Ile-de-France Assemblée consultative régionale
2 L'histoire
3 Le Ceser IDF, une assemblée née avant le Conseil...
Site :
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Comité, économique, Social - Economie
Bruxelles rabote les aides aux PME - La Libre
Si vous aviez rentré une demande de subvention à la Région bruxelloise en vue de doper l'activité de votre PME, il va sans doute falloir patienter, sinon, l'oublier ou la reformuler. En effet, Eric Tomas (PS), le ministre bruxellois chargé de l'Emploi, de l'Economie, de l'Energie et de la Revitalisation des Quartiers, a mis en chantier une...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
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Conseil Economique et Social Régional de Picardie - PDF
6 Le Conseil Economique et Social Régional prend acte de la cohérence recherchée par le projet de convention entre, d'une part, les objectifs définis nationalement dans le cadre du service public de l'emploi, conformément à la loi de programmation pour la cohésion sociale 1 et, d'autre part, les orientations du Plan Régional Education Formation (PREF), outil stratégique du Conseil...
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Le développement local et l'économie sociale: deux ...
Cette page est une version archivée le 02 avril 2006 du site/annuaire horizon local de Globenet .
Ce site est maintenant fermé; il n'est plus tenu à jour, les informations peuvent être datées ou erronées,
et le seront de plus en plus au fil du temps. Et les formulaires sont désactivés.
Le développement local et l'économie sociale: deux éléments incontournables du nouvel environnement...
Date: 2006-04-03 21:18:25
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Thèmes liés : crise economique et sociale en france / cours administration economique et sociale / vie economique sociale et culturelle / les acteurs de la vie economique et sociale / expose sur la citoyennete active et vie economique sociale et culturelle
Les régions de France, une vieille histoire. Redécoupage ...
Les régions de France, une vieille histoire. Redécoupage, anciennes provinces - Histoire de France et Patrimoine
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L'Histoire éclaire l'Actu
L'actualité au prisme de l'Histoire, ou quand l'Histoire éclaire l'actualité. Regard historique sur les événements faisant l'actu
Régions (Les) de...
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Thèmes liés : histoire economique et sociale de la france depuis 1945 / comite economique et social de la grande region / histoire economique et sociale de la france / comite economique et social regional / conseil economique et social regional de bretagne
LE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EST SAISI DE RAPPORTS SUR ...
LE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EST SAISI DE RAPPORTS SUR L'ASSISTANCE À HAÏTI ET À LA GUINÉE-BISSAU
20/07/2007
ECOSOC/6300
Département de l'information o Service des informations et des accréditations o New York
LE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EST SAISI DE RAPPORTS SUR L'ASSISTANCE À HAÏTI ET À LA GUINÉE-BISSAU
(Publié tel que reçu)
Genève, 20 juillet (Service de l'information...
Date: 2017-04-23 11:20:09
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un.org
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Un conseil économique, social et environnemental pour le ...
Un conseil économique, social et environnemental pour le Canal du Midi ?
© France 3 Midi-Pyrénées
Le député PS de Haute-Garonne Kader Arif a proposé la création d'un conseil économique social et environnemental du Canal du Midi, dans son ensemble. Un comité dont il prendrait la présidence.
Par Véronique...
Date: 2017-02-23 15:58:54
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Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Economie ...
Economie Sociale et Solidaire (ESS)
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Economie Sociale et Solidaire (ESS)
L'Économie sociale et solidaire (ESS) en Pays de la Loire
Historiquement très présente en Pays de la Loire, l'ESS répond aux grands enjeux sociétaux et aux besoins des territoires : emploi, environnement, cohésion sociale, ruralité... Par l'innovation, le collectif et la prise en compte des...
Site :
http://www.paysdelaloire.fr
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N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / cours d'economie sociale et familiale / comite economique et social de la grande region / environnement economique juridique et social des activites professionnelles / conseil d'analyse economique et social
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
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L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
Site :
http://www.europeidf.fr
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Bienvenue au Comité Régional CGT Midi-Pyrénées
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est, auprès du Conseil Régional et de son Président, une assemblée consultative. Il est issu de la longue évolution du processus de régionalisation qui a vu la mise en place des CODER (comités de développement économique régionaux) dès les années 60. A la fin des années 70, il s'appelle Comité économique et...
Date: 2017-02-07 09:19:50
Site :
http://www.cgt-midipyrenees.com
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N° 4125 annexe 20 - Rapport de M. Jean-Louis Gagnaire sur ...
591,13
Source : ministère de l'économie et des finances.
L'augmentation du budget hors titre 2 des autorités administratives indépendantes doit leur permettre d'assumer les nouvelles missions qui leur ont été confiées en application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques et, pour l'ARCEP, de financer en 2017 les coûts induits...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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École supérieure d’aménagement du territoire et de ...
et de développement régional
L'École supérieure d'aménagement du territoire et de développement régional (ÉSAD) a pour objectif de former des professionnels et des chercheurs dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement régional.
Les diplômés acquièrent au cours de leurs études, de solides bases théoriques et pratiques dans les domaines de l'aide à la...
Site :
http://www.esad.ulaval.ca
Thèmes liés : comite economique et social de la grande region / conseil economique et social de la grande region / conseil economique et social de la region centre / conseil economique social et culturel / conseil economique et social de la region
La région Nouvelle-Aquitaine
La loi NOTRe (nouvelle organisation territoriale de la république) du 7 août 2015 fixe les compétences des Régions et des autres échelons territoriaux (Départements, Intercommunalités, Métropoles, Communes). Les Régions voient leurs compétences renforcées et sont devenues l'échelon de référence de la décision économique ( plus d'infos ).
Les services de l'Etat ont mis en place...
Site :
arftlv.org
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projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
Thèmes liés : president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional definition / indemnites conseil economique et social regional / salaire conseil economique et social regional
L’approche territoriale du " développement durable ...
L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale
Jacques Theys
Résumé | Plan | Texte | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...
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http://developpementdurable.revues.org
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La CFDT au Conseil économique, social et environnemental ...
La CFDT au Conseil économique, social et environnemental régional de Languedoc-Roussillon (CESER LR)
Publié le 18/10/2015 à 18H24
Par Admin
La délégation CFDT au CESER comprend 5 membres
La composition du CESER
Comme toutes les régions, la région Languedoc-Roussillon est composée de l'exécutif, le Président de la région, élu ; du législatif, le Conseil régional, élu et du...
Site :
https://www.cfdt.fr
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Bruxelles (Union européenne) — Wikipédia
Gare de chemins de fer
Stations de métro
Le projet piloté par l'architecte Christian de Portzamparc pour la reconstruction de la rue de la Loi avec l'ouverture de perspectives vers le Parlement est hautement centralisé et critiqué par certains pour être un ghetto administratif isolé du reste de la ville. Mais cet avis n'est pas partagé par tous ceux qui pensent que, au contraire, le bon...
Date: 2017-04-22 16:16:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
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CAEF - Le fonds de développement économique et social | Le ...
Pour soutenir la reconstruction économique après la Seconde Guerre mondiale, l'Etat crée entre 1948 et 1955 différents fonds sous la forme de comptes spéciaux du Trésor, destinés à financer le secteur public et privé.
Historique
Après la Seconde Guerre mondiale, l'Etat intervient massivement dans le financement du secteur privé afin de soutenir la reconstruction économique....
Date: 2017-04-23 10:33:05
Site :
http://www.economie.gouv.fr
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safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
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http://www.safi-ville.com
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Agenda 21 - Senegal - un.org
Decision-Making: Coordinating Bodies
Prise de décisions: organismes de coordination
L'Assemblée Générale des Nations Unies a créé une Commission pour le développement durable (CDD) qui a invité les pays membres lors de sa première session annuelle, à mettre en place des Commissions Nationales. C'est dans ce contexte que le Sénégal a institué par arrêté primatoral 5161 du 26 mai...
Date: 2011-03-08 00:07:31
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un.org
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Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
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http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
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Maison familiale rurale — Wikipédia
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La première maison familiale à porter ce titre a été fondée en 1937 à Lauzun à l'initiative de l'abbé Granereau et du SCIR (Syndicat Central d'Initiative Rurale). Cependant, le premier établissement destiné à cet objectif a été créé deux ans plus tôt dans le village voisin de Sérignac-Péboudou ( Lot-et-Garonne ), par l'abbé Granereau...
Date: 2017-04-17 12:40:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les aides et subventions aux TPE/PME
Les aides et subventions aux TPE/PME
21-03-2012
En effet, il existe aujourd'hui plusieurs centaines d'aides auxquelles peuvent prétendre les PME dans différents domaines :
emplois, gestion des compétences et formation, recherche, innovation produits, développement des marchés, prévention et gestion des risques, renforcement des capacités financières,...
Date: 2017-04-23 10:30:19
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Ministère de l'Économie - gouvernement.lu // L’actualité ...
Communiqué - Publié le
21.04.2017 (12:16)
Lors de la visite de travail au Japon du 19 au 21 avril 2017, le Vice-Premier ministre, ministre de l'Économie, Étienne Schneider, a rencontré le ministre japonais de l'Éducation, de la Culture, des Sports, des Sciences et de la Technologie, Toshiei Mizuochi, ainsi que le ministre japonais en charge de la Politique spatiale, Yosuke Tsuruho, afin...
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Institutions de l'Union européenne — Wikipédia
Article détaillé : Cour de justice de l'Union européenne .
La Cour de justice de l'Union européenne est l'institution judiciaire de l'Union en matière de droit de l'Union . Son rôle est d'assurer que le droit communautaire est appliqué de la même façon dans tous les États et de mettre fin aux disputes en matière légale entre les institutions et les États. Elle se subdivise en trois...
Date: 2017-04-22 13:26:03
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Texte intégral : rapport sur l'exécution du plan de ...
Texte intégral : rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2015 et sur le projet de plan pour 2016 (1)
French.xinhuanet.com | Publié le 2016-03-18 à 22:32
BEIJING, 18 mars (Xinhua) -- Voici le texte intégral du Rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2015 et sur le projet de plan pour 2016, soumis le 5 mars 2015 à la...
Date: 2016-03-19 00:46:34
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http://french.xinhuanet.com
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Règlement n° 166/2006 du 18/01/06 concernant la création d ...
Règlement n° 166/2006 du 18/01/06 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, et modifiant les directives 91/689/CEE et 96/61/CE du Conseil
(JOUE n° L 33 du 4 février 2006)
Texte modifié par :
Règlement (CE) n° 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 (JOUE n° L 188 du 18 juillet 2009)
Vus
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE...
Date: 2017-04-23 03:25:56
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http://www.ineris.fr
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Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de ...
Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de Réadaptation
Rédigé par Christelle JOBERT et Jérôme TALMUD le Lundi 10 Mars 2014 à 10:59 | Lu 2662 fois
Si jusqu'au XIXème siècle la santé ne s'envisage que par rapport à la maladie (René LERICHE la définit ainsi : « la santé, c'est la vie dans le silence des organes »), dès 1946, un parallèle se confirme entre santé et...
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Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
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Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
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Il y a 37 offre(s) d'emploi...
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Le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de ...
"Dans un rapport et un avis adopté le 13 novembre 2014, le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de-France se montre favorable à une candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Il souligne les atouts de la région-capitale, les conditions nécessaires et les points de vigilance.
L'opportunité d'une candidature à l'organisation des Jeux...
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Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-04-23 03:07:41
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Université Toulouse III - Paul Sabatier - La recherche
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La recherche
De la théorie pure aux applications dans la société
De l'atome aux exoplanètes, en passant par les données de masse, l'oncologie, les écosystèmes ou encore les sciences humaines et sociales, la recherche à l'université Toulouse III - Paul Sabatier couvre un large spectre de thèmes scientifiques à travers 68 structures de recherche dont 43 unités mixtes de recherche avec ses partenaires du site...
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Thèmes liés : comite economique et social de la grande region / les acteurs de la vie economique et sociale / acteur economique et social / vie economique sociale et culturelle / science economique et sociale
Activités physiques et sportives et développement durable ...
Bibliographie
Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.
Le sport
Le sport peut avoir...
Date: 2017-04-23 08:27:01
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Thèmes liés : intelligence economique et developpement durable / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / rapport conseil economique et social sport / intelligence territoriale l'intelligence economique appliquee au territoire
Gabon: Feu vert parlementaire pour Issoze Ngondet qui ...
Gabon: Feu vert parlementaire pour Issoze Ngondet qui déplore les attitudes de ceux qui militent pour un échec de la CAN 2017
Emmanuel Issoze Ngondet
©koaci.com - Vendredi 11 Novembre 2016 - Après l'annonce du programme des 100 premiers jours, les députés ont massivement accordé leur confiance au gouvernement d'Emmanuel Issoze Ngondet au Palais Léon Mba.
En effet, sans surprise, le...
Site :
http://koaci.com
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / cours d'economie sociale et familiale / institut d histoire economique et sociale / vie plan de developpement economique et social / schema regional de developpement economique et social region centre
Une approche de la qualité de vie dans les territoires | Insee
Une approche de la qualité de vie dans les territoires
Une approche de la qualité de vie dans les territoires
Robert Reynard, Pascal Vialette, Pôle Synthèses locales, Insee
Une trentaine d'indicateurs permettent d'appréhender la qualité de vie dans les différents territoires de vie de France métropolitaine, espaces dans lesquels les habitants recourent aux...
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Thèmes liés : 30 ans de vie economique et sociale insee / vie plan de developpement economique et social / vie economique sociale et culturelle / les acteurs de la vie economique et sociale / vie economique et sociale
Les syndicats et le Front Populaire | Jaurès dans la Loire
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Les syndicats et le Front Populaire
L'accélération de l'action ouvrière sur la période du Front Populaire illustre la problématique générale du mouvement ouvrier partagé entre l'aspiration au changement social radical et la modification de l'existant. L'action syndicale est bien évidemment au centre de ce contexte et cristallise les efforts ouvriers d'émancipation.En même temps...
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Thèmes liés : contexte economique et social de la france entre 1931 et 1936 / crise economique et sociale en france / cours d'economie sociale et familiale / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / les consequences economiques de la premiere guerre mondiale en france
Région de Bruxelles-Capitale — Wikipédia
(août 2011)
.
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Le gouvernement et le parlement bruxellois exercent leur pouvoir sur dix-neuf communes. On peut comparer les communes de Bruxelles aux arrondissements ou aux districts d'autres capitales. L'article 194 de la...
Date: 2017-04-23 09:49:28
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N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
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Réforme des collectivités territoriales françaises (2008 ...
La réforme des collectivités territoriales de 2010 affiche comme objectif la simplification de l' organisation territoriale française :
réorganisation autour de deux pôles : départements - région d'une part, communes - intercommunalité d'autre part ;
achèvement de la carte de l'intercommunalité ;
création des métropoles , nouvelle catégorie d' établissement public de...
Date: 2017-04-22 16:38:26
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maliweb.net - Communiqué du Conseil des Ministres ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session extraordinaire, le vendredi, 10 mars 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Président de la République, Monsieur Ibrahim Boubacar KEÏTA.
L'ordre du jour portait sur l'examen :
- d'un projet de loi relatif à la révision de la Constitution du 25 février 1992 ;
- et d'une communication.
AU CHAPITRE DES...
Date: 2017-04-23 10:17:27
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Assemblée nationale ~ Deuxième séance du jeudi 17 novembre ...
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
Articles non rattachés (suite)
Mme la présidente . Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'amendement no 546 portant article additionnel après...
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N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
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